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Conditions de vente
Disponibilité
Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. En cas de non disponibilité vous serez prévenu par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Si le produit non disponible fait partie d'une commande réglée, il vous sera remboursé par chèque en retour. Pour tout produit non disponible rapidement nous vous informons et vous demandons vos instructions. Aide / Besoin de renseignements Par mail, par téléphone ou par courrier du lundi au vendredi de 10H à 12H30 et de 15H à 18H30. Nous garantissons une réponse rapide. Par courrier: SARL BNX SPORTS 90 avenue de l'Europe 34280 La Grande Motte Par téléphone:04 67 60 29 97 06 83,41 48 36 Par Mail: bnx.sports@free.fr Vous avez un problème quel qu'il soit, nous sommes toujours là pour répondre à nos clients, envoyez nous vos questions. Préambule Le site est la propriété de la société BNX SPORTS (www.boutique-sport-mode.com) en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques. 1. Acceptation des conditions Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part, la Société BNX SPORTS, 617 rue des Tamaris 30240 le GRAU DU ROI inscrite au RCS de NIMES sous le numéro 488245309, code APE 524W. Ci -après dénommé « BNX SPORTS » et d'autre part les internautes qui souhaitent effectuer un achat sur le site « BNX SPORTS » visible à l'adresse http://www.boutique-sport-mode.com. Ci dénommé « le client ». Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de ventes régissent des relation contractuelles entre la Société BNX SPORTS et son client. Les 2 parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant sur tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 2. Produits boutique-sport-mode.com est un site qui a vocation d'offrir à la vente des articles, vêtements, maillots de football, maillots de rugby, et accessoires liés au sports ainsi que la mode. Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks. En conséquence, la SARL BNX SPORTS ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d'un article non disponible sera considérée comme non fondée. En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, la SARL BNX SPORTS s'engage dans un délai de 10 à 15 jours à rembourser le client du montant de la commande pour un paiement par carte bancaire. Dans le cas d'un paiement par chèque, le remboursement sera effectué par virement dans les 10-15 jours suivants la réception d'un RIB. Dans tous les cas,nous nous engageons à vous prévenir par E-mail tout client qui aurait passé commande d'un article indisponible. Les produits sont garantis authentiques. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits ne sont pas contractuels. Si des erreurs sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la SARL BNX SPORTS ne pourra être engagée. 3. Commande Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. La SARL BNX SPORTS confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Le client intéressé par un article visible sur le site de www.boutique-sport-mode.com suit le processus suivant afin d'établir la commande. Après avoir cliqué sur l'icône « Ajouter au panier » et après avoir vérifié les choix de sa commande (couleur, taille, quantité, prix etc...), le client valide les produits sélectionnés par un clic. Il saisit alors s'est coordonnées avec les mentions obligatoires suivantes: civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, e-mail et numéro de téléphone. Lorsque le client clique sur le bouton validé, il accède au récapitulatif de sa commande ou l'ensemble des informations sont rappelées. La SARL BNX SPORTS se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engage celui ci: En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire. La SARL BNX sports (boutique-sport-mode.com) ne saurait être tenue pour responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer les produits. 4. Livraison Les produits achetés sur le site sont livrés dans la plupart des pays; Votre commande vous sera livré à l'adresse que vous nous avez indiquée lors de votre commande. Le service livraison est assuré par la poste en colissimo suivi. Ce service livre en 48H ou 72h dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison initiale. Le jour de la livraison, si vous êtes absent, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le colis s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avions indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons la poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré acheminé immédiatement à votre domicile; Si en revanche le colis n'est pas retrouvé à l'issu du délai de 21 jours d'enquête, la poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à ce moment la que nous vous enverrons un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment là nous vous rembourserons le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous vous appliquerons les nouveaux prix de ventes soit en vous remboursant par chèque la différence, soit en vous demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte de produit ou de grève. A réception de votre commande, vous devez vérifier la conformité des produits livrés avec votre commande et indiquér, le cas échéant sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, tout anomalies les concernant. Vous devez également confirmer par courrier BNX SPORTS ( boutique.sport-mode.com) / Service client, 617 Rue des Tamaris 30240 LE GRAU DU ROI, ces réserves le jour même ou au plus tard un jour ouvrable après réception de votre commande. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée et dégage la SARL BNX SPORTS de toute responsabilité vis à vis de l'utilisateur. 5. Rétractation Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du code de la consommation, vous bénéficiez de 7 jours, pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas. Vous pouvez dans ce délai retourner ce produit, à vos frais, accompagné de votre facture. Nous vous conseillons de retourner la marchandise en recommandé ou en suivi poste et de souscrire éventuellement à une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par leurs services. Dans tous les cas le retour s'effectue aux risques de l'acheteur. Seul seront acceptés les produits à l'état neuf, intact et complet retournés dans leur emballage d'origine avec leur étiquette et adressé à: BNX SPORTS Service retour 617 Rue des Tamaris 30240 LE GRAU DU ROI France 6. Prix Les prix sont exprimés en euros. Les prix indiqués dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toute taxes comprises et incluant la TVA pou la France et les pays de la CEE. Les prix indiqués sur les fiches produit ne comprend pas les frais de livraison. Ces frais de livraison sont à la charge de l'utilisateur et sont facturés à la fin de la commande en supplément des produits sélectionnés. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tous moment et nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous vous auront été indiquer sur le site au moment de votre commande. 7. Paiement Les prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par BNX SPORTS. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue par carte bancaire portons le sigle CB, MASTERCARD, VISA. En ligne le service de paiement sécurisé vous permet de régler via un serveur bancaire de notre partenaire la Banque Populaire dans une environnement sécurisé. Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernée auront donné leur accord. En cas de refus des centres, la commande sera automatiquement annulée et le client sera prévenu par mail. Par ailleurs, BNX SPORTS se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige. 8. Litiges Le présent contrat est soumis au droit français. BNX SPORTS ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modification des produits résultant des fabricants. La responsabilité de BNX SPORTS sera, en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mis en cause pour des simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur à la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide: d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le « bref délai » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relative à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur, honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Nîmes est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. 9.Responsabilité boutique-sport-mode.com a, pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieur à la conclusion du contrat, une obligation de résultat. Ainsi nous nous engageons à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site Internet. En revanche, la responsabilité de BNX Sports ne pourra être engagé dans le cas ou l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence Française. De même, la responsabilité de BNX Sports ne saurait être engage pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 10.Donnés nominatives BNX Sports se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation des cookies, BNX Sports peut, pour des raisons commerciales, transmettre à un partenaire commercial l'identité et les coordonnées des utilisateurs de services. L'utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées lors de la commande. Pour cela il lui suffit de le signaler en remplissant le formulaire de contact depuis le site. Conformément à la loi du 06 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant, directement sur Internet BNX Sports met tout en oeuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le Web. A ce titre, le site internet utilise un modules sécurisé de paiement type SSL (secure soket layer). 11.Propriété intellectuelle Tous les éléments du site BNX Sports, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société BNX Sports. |
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